Déposée le 29 novembre 2005 par la société étrangère Groupe CGN SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NAVIBUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-01 du 6 janvier 2006.
Le déposant est la société étrangère Groupe CGN SA domicilié(e) Avenue de Rhodanie 17 - 1007 - LAUSANNE - Suisse.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Wilson & Berthelot, Mme Berthelot Jacqueline domicilié(e) 22 rue Bergère - 75009 - PARIS - France.
La marque NAVIBUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3394549.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NAVIBUS arrivera à expiration en date du 29 novembre 2025.
Groupe CGN SA a également déposé les autres marques suivantes : LEMAN-BUS
Groupe CGN SA, société de droit suisse - Avenue de Rhodanie 17 - 1007 - LAUSANNE - Suisse
Wilson & Berthelot, Mme Berthelot Jacqueline - 22 rue Bergère - 75009 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-20
Publication - Publication le 6 janv. 2006 au BOPI 2006-01
Renouvellement sans limitation le 26 novembre 2015 n°2603099 - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2015-11-26
Regroupement pour le compte de tiers de produits divers (à l'exception de leur transport), à savoir de produits habituellement vendus en kiosque et dans les magasins de souvenirs, à savoir vidéos, DVD et CDRom, lunettes de soleils, appareils photo, couteaux multilames, montres, horloges, vases, coupes, cuillers, coffrets, médailles et pièces commémoratives, en métaux précieux ou en alliages, bijouterie, sujets décoratifs en porcelaine ou céramique, assiettes et verres, vases, tableaux (peintures), lithographies, sculptures, articles de papeterie, produits de l'imprimerie, cartes postales, mouchoirs en papier, articles de maroquinerie, sacs, parapluies, t-shirts, sweat-shirts, écharpes, foulards et casquettes, jeux et jouets, confiserie, chocolat, biscuits, sandwiches, glaces comestibles, boissons non alcoolisées, bière, laitages, tabac, briquets, allumettes, permettant aux consommateurs de les voir et de disposer de l'information utile à décider d'un achat en kiosque ou dans des magasins de souvenirs. Transports ; location de bateaux ; services de bateaux de plaisance ; organisation de croisières ; services de navigation. Activités culturelles, spectacles et concerts. Services de restaurants, services de cafétérias, services de bars, services de traiteurs ; location de salles de réunion.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "NAVIBUS"